Les présentes conditions générales ont pour but de définir les obligations de chacune des parties (le client et le professeur).
Les cours sont des cours particuliers ; il n'y a qu'un seul élève par cours. L'inscription aux cours est nominative. Aucun cours ne sera donné les jours fériés.
Selon l'abonnement choisi, un cours dure 30 minutes, 40 minutes ou 60 minutes. La durée des cours à la carte est de 40 minutes ou 60 minutes.
Les cours ont lieu au domicile du professeur ou du client, selon le lieu d'habitation du client. Des frais kilométriques sont appliqués selon le barème en vigueur.
L'élève peut annuler un cours jusqu'à 48h avant la date du cours prévu. L'élève devra le reporter à une date ultérieure selon les disponibilités du professeur. Tout cours annulé par l'élève moins de 48h avant le cours ne sera pas remplacé.
En cas d'annulation du professeur, le cours sera remplacé à une date ultérieure.
Aucun remboursement des cours ne sera fait à l'élève en cas d'absence, désistement ou abandon.
L'élève devra être à l'heure au cours prévu. En cas de retard de l'élève, le professeur ne décalera pas la fin du cours.
Le règlement des prestations s'effectue sur 10 mois, de septembre à juin. Pour les inscriptions en cours d'année, le montant des cours sera calculé au prorata jusqu'au dernier jour de cours. Les prestations seront réglées par chèque, espèces ou virement en fin de mois.
En cas de comportement incorrect ou inapproprié, le professeur se réserve le droit d'interrompre la prestation sans préavis.
Tous les litiges auxquels le présent contrat pouvait donner lieu concernant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suite seront soumis au tribunal du siège social de l'auto-entreprise de Carole PIOT.
Carole PIOT reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photos, vidéos, et enregistrements. Le client a interdiction de reproduire ou exploiter lesdites vidéos, enregistrements ou photos sans l'autorisation écrite du Prestataire.
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